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SERIE G - Cadastre

SERIE G

CADASTRE ET FISCALITE (1800-1874)

 

Objet Série
ROLES DE LA CONTRIBUTION FONCIERE.- 1808-1845
Etats des sections A à T; 1808-1845. G 1 à G 20
Etablissement des rôles. documents préparatoires et annexes.- 1702-1814 G 21 à 23
Matrice du rôle de la contribution foncière.- 1808-1845 G 24 et G 25
Plan cadastral.- 1810-1812 G 26 et G 28
Etats de sections.- 1813 G 29 à G 33
Matrice cadastrale: listes alphabétiques des propriétaires.- 1813 G 34 à G 37
Evaluation des valeurs cadastrales.- 1797-1813 G 38
Tableau indicatif des propriétés baties.- 1813 G 39
CONTRIBUTION FONCIERE. ASSIETTE.- 1808-1861
Contribution foncière: états de sections.- 1846 G 40 à G 58
Contribution foncière: liste alphabétique des propriétaires.- 1846 G 59 à 61
Registres des mutations.- 1808-1865 G 62 à G 74
Contribution foncière. Révision du rôle.- 1814-1858 G 75 à G 81
Imposto prediale.- 1855-1862 G 82
Matrice des propriétés bâties.- 1851 G 83
Registres des mutations du foncier bâti.- 1851-1861 G 84 à G 100
CADASTRE TRANSITOIRE.- 1861-1874
Matrice révisée des propriétés bâties.- 1861 G 101 à G 109
Modifications des contenances et revenus des propriétés bâties.- 1862-1874 G 110 à 119
Modifications des contenances et revenus des propriétés non bâties.- 1862-1874 G 120 et 121
CONTRIBUTIONS DIRECTES.- 1796-1861
Répertoires et états.- 1814-1859 G 122 à G 126
Contribution des portes et fenêtres.- 1807-1851 G 127 à G 129
Rôle des patentes. (an VII).- 1799 G 130
Contributions directes. Assiette.- An IV-1861 G 131
Rôles des contributions.- 1815-1859 G 132 à G 307
Contributions directes. Répartition, perception.- 1796-1854 G 308 A G 312
Emprunts forcés.- 1795-1848 G 313 à G 317

 

 

CADASTRE ET FISCALITE DIRECTE-1862-1993

 

 

Objet Série
DOCUMENTS CADASTRAUX: PLANS ET MATRICES.- 1872-1972
Atlas original du plan cadastral.- 1872 1 G 1 / 1 à 12
Plans du nouveau cadastre mis à jour.- 1980-1985 1 G 1 / 13 à 24
Délimitation et division du territoire communal.- 1865-1949 1 G 1 / 25
Etats de section des propriétés bâties et non bâties.- 1872 1 G 2 / 1 à 7
Matrice des propriétés non bâties.- 1872-1914 1 G 2 / 8 à 29
Matrice des propriétés bâties.- 1872-1914 1 G 2 / 30 à 46
Matrice des propriétés non bâties.- 1914-1972 1 G 2 / 47 à 104
Matrice des propriétés bâties.- 1914-1972 1 G 2 / 105 à 248
ROLES DES TAXES LOCALES.- 1933-1993
Contributions des patentes, taxe mobilière et d'habitation. Rôles communs.- 1933-1973 1 G 4/ 1 à 140
Taxe professionnelle. Rôles..- 1978-1988 1 G 4/ 141 à 153
Taxe professionnelle. Rôles.- 1993 205 W 10 à 14
ROLES DES CONTRIBUTIONS FONCIERES.- 1862-1942 1G5
ANNEXE 1: LE CADASTRE SUR MICROFICHES
Série G.- Cadastre (1812). 1 Mi 12
Série G.- Cadastre de 1812: matrices. 2 Mi 12
Série G.- Cadastre (1872). 1 Mi 3
Plan parcellaire (fin XIXème, début XXème). 1 Mi 24
Cadastre de 1975: Microfiches C.O.M. 3 Mi 7
ANNEXE 2: MISE A JOUR JANVIER 2001
Etats de sections des propriétés non bâties.- 1978 1 G 2 / 249 à 254
Liste alphabétique des propriétaires en 1978.- 1978 1 G 2 / 255 à 279