Les chiens catégorisés
Une loi catégorisant les races de chiens depuis 1999 impose des démarches. Leur non-respect peut être sanctionné très sévèrement.
L'action municipale
Une loi catégorisant les races de chiens depuis 1999 impose des démarches. Leur non-respect peut être sanctionné très sévèrement.
La protection de l’Océan passe par des décisions politiques et des actes, elle passe aussi par de la sensibilisation et des mots.
Découvrez le site Internet des Archives Nice Côte d’Azur.
Conformément à la Loi, la Ville de Nice s’est dotée d’un Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles (CDDF).
Explorez l’ENT ONE de la Ville de Nice, votre portail numérique pour suivre la petite enfance puis la scolarité de vos enfants dans les écoles publiques niçoises.
Le Projet Éducatif de Territoire (PEDT) permet de proposer un parcours éducatif cohérent et de qualité avant, pendant et après l’école, et d’assurer une complémentarité des temps éducatifs dans le respect des compétences de chaque acteur.
En France, l’espèce est protégée comme toutes les espèces de goélands depuis 1962. Actuellement, seule est autorisée la stérilisation de leurs œufs, dans un cadre réglementaire très strict.
Les chiens guides ou d’assistance sont une aide quotidienne aux personnes handicapées ou malades dans l’accomplissement de certaines actions difficiles ou impossibles à réaliser seul.
Le service « Mission Bien-être animal » assure toutes les missions municipales relatives aux animaux de compagnie et animaux sauvages en ville.
Tous les textes légaux concernant les droits et les devoirs des propriétaires d’animaux.
Avoir un animal ne s’improvise pas, il est important de bien évaluer la situation avant de franchir le pas !
Offrir plus de choix, améliorer les structures d’accueil et accompagner les jeunes dans leurs temps libres.