Les démarches

Trouver une démarche à Nice.

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Il y a 328 démarches.

  • Demander un composteur individuel

    Demandez un composteur individuel pour votre jardin à Nice. Une session de formation et un guide vous seront remis. Une participation de 17,50 € est demandée.

    www.nicecotedazur.org (nouvel onglet)

  • Demande de diagnostic d’une installation d’assainissement non collectif

    Avant la vente d’un bien, le propriétaire doit faire contrôler son installation d’assainissement non collectif par le SPANC via le formulaire de demande de contrôle.

    eaudazur.com (nouvel onglet)

  • Déclarer une installation/réhabilitation d’assainissement non collectif

    Transmettez votre dossier au Service Public d’Assainissement Non Collectif SPANC d’Eau d’Azur pour avis sur votre projet d’assainissement individuel. Un dossier complet facilite l’instruction.

    eaudazur.com (nouvel onglet)

  • Demander une attestation eau potable

    Une attestation de desserte en eau potable est à joindre au dossier d’autorisation d’urbanisme (permis de construire, certificat d’urbanisme, demande préalable, permis d’aménager…).

    eaudazur.com (nouvel onglet)

  • Créer sa carte de fidélité au Théâtre Francis-Gag

    La carte de fidélité s’adresse à tous et permet de bénéficier du tarif réduit sur les spectacles de la saison du Théâtre Francis-Gag. Valable 1 an à partir de sa date de délivrance, elle coûte 5€, à réaliser sur place.

    theatre-francis-gag.org (nouvel onglet)

  • Prendre rendez-vous pour déposer un dossier d’autorisation de travaux en ERP

    Prenez rendez-vous pour déposer une demande d’autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (ERP), soumise aux règles d’accessibilité, sécurité et urbanisme.

    rendez-vous.nice.fr (nouvel onglet)

  • Prendre rendez-vous pour une demande de travaux sur le domaine public

    Prenez rendez-vous pour toute demande d’occupation du domaine public liée à des travaux, selon la nature de votre intervention.

    rendez-vous.nice.fr (nouvel onglet)

  • Prendre rendez-vous pour une demande de publicité, enseigne ou store

    Prenez rendez-vous pour déclarer une installation (enseigne, store, publicité) et accomplir les démarches liées à la Taxe Locale de Publicité Extérieure (TLPE).

    rendez-vous.nice.fr (nouvel onglet)