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Il y a 860 ressources.
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Modification de la dénomination des territoires de la ville de Nice
Consulter la délibération 1.3 du 25 mars 2021 | pdf - 40 Ko
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Tableau de données relatifs aux nominations équilibrées 2024
Télécharger les données des nominations équilibrées 2024 | xlsx - 22 Ko
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Articles 93 et 94 du Règlement sanitaire départemental des Alpes-Maritimes
Télécharger le règlement | pdf - 1 Mo
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Article 15 de l’arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit
Télécharger l'arrêté | pdf - 115 Ko
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Délibération du Conseil municipal sur le Développement de l’agriculture urbaine et des jardins
Télécharger la délibération | pdf - 21 Ko
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Convention – disposition d’un espace clôturé aménagé à usage de jardin potager
Télécharger la convention | pdf - 55 Ko
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Charte des jardins potagers
Télécharger la charte des jardins potagers | pdf - 58 Ko
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Mesdames, et si on parlait enfin de votre santé ?
Lire le compte-rendu de la conférence | pdf - 180 Ko
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Déclaration en cas de désaccord sur le nom de famille
Un des parents peut désormais signaler son désaccord à l’officier d’état civil de son choix, au plus tard le jour de la déclaration de naissance ou postérieurement au jour de l’établissement simultané de la filiation.
Télécharger la déclaration | pdf - 9 Ko
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Déclaration conjointe de choix d’un nom de famille
Les parents ont la possibilité, sous certaines conditions, de choisir le nom de famille de leur enfant au moment de la déclaration de sa naissance.
Télécharger la déclaration | pdf - 77 Ko
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Comment déclarer la naissance de votre enfant ?
Télécharger le dépliant | pdf - 231 Ko
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Liste Youtube de L’Artistique