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Il y a 821 ressources.
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Grilles tarifaires des occupations du domaine public
Télécharger la grille tarifaire | pdf - 619 Ko
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Formulaire garage aire piétonne
Pour les propriétaires ou les locataires souhaitant obtenir une autorisation de circuler en aire piétonne pour accéder à un emplacement de stationnement privatif (garage ou parking privatif) accessible uniquement par l’aire piétonne.
Télécharger le formulaire | pdf - 227 Ko
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Formulaire accès pour travaux en aire piétonne
Télécharger le formulaire | pdf - 206 Ko
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Le guide des aires piétonnes
Ce document vous donnera accès aux informations suivantes :
- La liste des aires piétonnes et des sites piétonniers
- La réglementation
- Les dérogations
- Les horaires des livraisons
Télécharger le guide | pdf - 657 Ko
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Instruction interministérielle sur la signalisation routière temporaire
En savoir sur la signalisation obligatoire en cas de déménagement.
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Demande de stationnement – Déménagement
Télécharger le formulaire de stationnement pour déménagement | pdf - 249 Ko
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Signalisation réglementaire à l’entrée du couloir bus
L’entreprise ou le particulier chargé du déménagement devra, avant toute opération, mettre en place, à ses frais, l’ensemble de la signalisation réglementaire à l’entrée du couloir bus.
Télécharger la fiche de signalisation | pdf - 23 Ko
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Signalisation pour une emprise totale d’un trottoir
Lors d’un déménagement, pour des raisons de sécurité, lors d’une opération nécessitant une emprise totale d’un trottoir, les piétons doivent être dirigés sur un cheminement sécurisé.
Télécharger la fiche de signalisation | pdf - 87 Ko
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Arrêté municipal relatif à la reprise des sépultures en terrain du cimetière de l’Est
Consulter l'arrêté municipal | pdf - 1 Mo
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Arrêté municipal relatif à la reprise des sépultures en terrain du cimetière de l’Est
Consulter l'arrêté municipal | pdf - 766 Ko
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Règlement intérieur cimetière de Cimiez
Consulter le règlement intérieur du cimetière de Cimiez | pdf - 902 Ko
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Règlement intérieur cimetière du Château
Consulter le règlement intérieur du cimetière du Château | pdf - 1 Mo