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Il y a 838 ressources.
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Plateforme dématérialisée de la commande publique
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Arrêté municipal N°2021-03668 : règlement de la profession d’exploitant de taxi de la ville de Nice
Fixant les dispositions relatives à Iexercice de la profession de taxi pour ce qui concerne les dispositions municipales. Chaque artisan taxi se référera à la réglementation nationale en vigueur pour l’ensemble des dispositions générales à respecter dans le cadre de I »exercice de sa profession.
Télécharger l'arrêté municipal N°2021-03668 | pdf - 6 Mo
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Demande de dérogation scolaire hors commune
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Demande de dérogation scolaire – Nice
Valable pour les demandeurs ayant une école de secteur sur la commune de Nice
Formulaire de dérogation scolaire - Nice | pdf - 80 Ko
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Formulaire de Recours Administratif Préalable Obligatoire
Ce formulaire permet de contester un FPS (Forfait Post-Stationnement) dans un délai de 30 jours.
Télécharger le formulaire de Recours Administratif Préalable Obligatoire | pdf - 147 Ko
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Concours Jeunesse de la Nouvelle
Découvrir en détail le Concours Jeunesse de la Nouvelle de la Ville de Nice. | pdf - 641 Ko
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Formulaire de demande de stationnement professionnel
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Formulaire de demande de stationnement CMI-S et CES
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Arrêté municipal N°2021- 03778
Relatif à la réglementation du stationnement sur voirie pour les porteurs de carte de stationnement pour personne en situation de handicap CMI-S ou CES
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Liste des emplacements publics réservés CES et CMI-S
Télécharger la liste des emplacements publics réservés CES et CMI-S | pdf - 52 Ko
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Périmètre du stationnement payant
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