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Il y a 861 ressources.
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Présentation de la fête des cougourdons
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Correction dictée occitane
Consulter la correction de l'édition précedante | pdf - 83 Ko
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Approbation de la définition opérationnelle de l’antisémitisme par l’Alliance internationale pour la mémoire de l’Holocauste
Consulter la délibération 15516 du 29 janvier 2021 | pdf - 46 Ko
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Plaque en hommage au Juste parmi les Nations « Inconnu »
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Dévoilement du Mur des Déportés
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Stop Incivilités
Affiches Stop incivilités | pdf - 262 Ko
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Construction d’un mur des Déportés sur la Colline du Château.
Consulter la délibération 12.1 du 2 juillet 2019 | pdf - 46 Ko
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Dévoilement du Mur des Justes
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Instauration du Droit de Préemption Urbain Métropolitain
Concernant la commune de Nice, le droit de préemption urbain et le droit de préemption urbain renforcé ont été institués par la délibération du Conseil communautaire n° 9.16 du 23 décembre 2010, et la délibération du Conseil communautaire n° 9.14 du 27 juin 2011, modifiées par la délibération du Conseil métropolitain n° 8.9 du 21 octobre 2021.
Consulter la délibération du 21 octobre 2021 | pdf - 11 Mo
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Plan Nice DPU DPUR ZAD
Droit de Préemption Urbain – Droit de Préemption Urbain renforcé – Zone d’aménagement différé
Consulter le Plan Nice DPU DPUR ZAD | pdf - 11 Mo
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Cérémonie en mémoire des victimes des génocides et des crimes contre l’humanité
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Convention avec la Fondation « Mémorial de la Shoah ».
Consulter la délibération 0.3 du 13 octobre 2022 | pdf - 49 Ko