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Carte interactive des territoires
Consulter la Carte interactive des territoires (nouvel onglet)
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Charte de l’achat public durable 2022
Télécharger la charte de l'achat public durable 2022 (nouvel onglet) | pdf - 330 Ko
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Schéma de Promotion des Achats publics Socialement et Écologiquement Responsables 2023 – 2027
Télécharger le SPASER 2023 - 2027 (nouvel onglet) | pdf - 1 Mo
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Liste des opérateurs de pompes funèbres du département des Alpes-Maritimes habilités dans le domaine funéraire
Télécharger la liste des opérateurs de pompes funèbres du département des Alpes-Maritimes habilités dans le domaine funéraire | pdf - 302 Ko
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L’Archéologie entre Monts et Rivages – Tome 2
Moyen âge, Époque moderne, Époque contemporaine.
Télécharger L’Archéologie entre Monts et Rivages - Tome 2 (nouvel onglet) | pdf - 7 Mo
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L’Archéologie entre Monts et Rivages – Tome 1
Protohistoire et Antiquité.
Télécharger L’Archéologie entre Monts et Rivages - Tome 1 (nouvel onglet) | pdf - 4 Mo
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Demande de cérémonie de baptême civil
Télécharger la demande de cérémonie de baptême civil | pdf - 187 Ko
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Charte relative aux cérémonies de mariage, de pacte civil de solidarité et de baptême en l’hôtel de ville
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Règlement intérieur de l’État Civil relatif aux cérémonies de Mariage, de Pacte Civil de Solidarité et de Baptême Civil
Télécharger le règlement intérieur de l'État Civil relatif aux cérémonies de Mariage, de Pacte Civil de Solidarité et de Baptême Civil | pdf - 389 Ko
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Demande de cérémonie de P.A.C.S
Télécharger la demande de cérémonie de P.A.C.S | pdf - 197 Ko
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Convention de PACS Cerfa n°15726*02
Télécharger la convention de PACS Cerfa n°15726*02 | pdf - 379 Ko
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Déclaration conjointe de PACS Cerfa n°15725*02
Télécharger la déclaration conjointe de PACS Cerfa n°15725*02 | pdf - 401 Ko