Charte
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Charte de recommandations entre la ville de Nice et les opérateurs de téléphonie mobile pour l’implantation d’antennes-relais
Cette charte entre la ville de Nice et les opérateurs de téléphonie mobile pour l’implantation d’antennes-relais a deux objectifs :
- développer le dialogue entre les opérateurs et la Ville de Nice,
- communiquer et répondre aux demandes des administrés relatives aux implantations et projets d’implantation.
Télécharger la charte - 2023 | pdf - 1 Mo
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Charte d’engagement à l’événement « Qui veut être mon partenaire associatif ? »
Télécharger la charte d'engagement (nouvel onglet) | pdf - 63 Ko
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Charte chantier vert
Charte sur la conduite des chantiers à l’attention des maitres d’œuvres, entreprises des travaux, dans le cadre des marchés publics avec la Ville de Nice.
Télécharger la charte chantier vert | pdf - 922 Ko
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Charte des jardins potagers
Télécharger la charte des jardins potagers | pdf - 58 Ko
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La charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale
Découvrir la charte européenne | pdf - 346 Ko
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Charte 100% ados
Consulter la charte 100% ado | pdf - 2 Mo
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Contrat d’engagement républicain des associations et fondations bénéficiant de subventions de la ville de Nice
Télécharger le contrat d’engagement républicain | pdf - 52 Ko
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Charte pour la qualité de la production immobilière et la performance écologique des bâtiments – Nice
Télécharger la charte architecte | pdf - 4 Mo
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Charte de la Réserve Communale de Sécurité Civile
Télécharger la charte de la Réserve Communale de Sécurité Civile | pdf - 68 Ko
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Charte de l’achat public durable 2022
Télécharger la charte de l'achat public durable 2022 (nouvel onglet) | pdf - 330 Ko
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Charte relative aux cérémonies de mariage, de pacte civil de solidarité et de baptême en l’hôtel de ville