Formulaire
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les ressources
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Attestation d’absence de contre-indication à la pratique sportive
Télécharger l'attestation | pdf - 140 Ko
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Demande de fonds dans les dispositifs de sûreté des manifestations
Télécharger le formulaire | pdf - 273 Ko
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Déclaration en cas de désaccord sur le nom de famille
Un des parents peut désormais signaler son désaccord à l’officier d’état civil de son choix, au plus tard le jour de la déclaration de naissance ou postérieurement au jour de l’établissement simultané de la filiation.
Télécharger la déclaration | pdf - 9 Ko
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Déclaration conjointe de choix d’un nom de famille
Les parents ont la possibilité, sous certaines conditions, de choisir le nom de famille de leur enfant au moment de la déclaration de sa naissance.
Télécharger la déclaration | pdf - 77 Ko
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Formulaire garage aire piétonne
Pour les propriétaires ou les locataires souhaitant obtenir une autorisation de circuler en aire piétonne pour accéder à un emplacement de stationnement privatif (garage ou parking privatif) accessible uniquement par l’aire piétonne.
Télécharger le formulaire | pdf - 227 Ko
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Formulaire accès pour travaux en aire piétonne
Télécharger le formulaire | pdf - 206 Ko
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Demande de stationnement – Déménagement
Télécharger le formulaire de stationnement pour déménagement | pdf - 175 Ko
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Inscription au Sports’junior
Télécharger le formulaire d'inscription | pdf - 396 Ko
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Dossier candidature – stand socca marché Saint-roch
Télécharger le dossier | pdf - 246 Ko
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Formulaire d’inscription – auditeur École du Louvre
S'inscrire par voie postale | pdf - 159 Ko
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Convention bouton alerte sécurité – commerçants
Télécharger la convention | pdf - 5 Mo
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Demande de dérogation scolaire hors commune
Lire la suite | pdf - 80 Ko