Règlement intérieur

Règlement de participation du Black Box Expérience

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Règlement intérieur des plages adaptées – Handiplages

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Fonds d’aide aux associations pour la sécurisation des manifestations

Télécharger le règlement fixant les modalités d’attribution de l’aide | pdf - 66 Ko

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Règlement de fonctionnement des crèches familiales

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Règlement de fonctionnement des haltes garderies

Validité jusqu’en août 2030

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Règlement de la Médiation de la Ville de Nice

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Règlement intérieur du Club de Plage Li rateta

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Règlement général des marchés traditionnels de la Ville de Nice

Télécharger l'arrêté 2024-05542 | pdf - 2 Mo

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Règlement intérieur des accueils de loisirs

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Charte de l’utilisateur des équipements municipaux pour les seniors niçois célébrant leurs noces d’or et de diamant

Consulter la charte d'utilisation des salles municipales pour les noces d'or ou de diamant | pdf - 92 Ko

Règlement intérieur de la restauration scolaires et des accueils périscolaires

Consulter le règlement intérieur de la restauration scolaires et des accueils périscolaires | pdf - 79 Ko

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Règlement intérieur des déchetteries

nicecotedazur.org (nouvel onglet)