Règlement intérieur

Règlement intérieur des plages adaptées – Handiplages

Consulter le règlement intérieur des plages adaptées | pdf - 453 Ko

Fonds d’aide aux associations pour la sécurisation des manifestations

Télécharger le règlement fixant les modalités d’attribution de l’aide | pdf - 66 Ko

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Règlement de fonctionnement des crèches familiales

Consulter le règlement | pdf - 1 Mo

Règlement de fonctionnement des haltes garderies

Validité jusqu’en août 2030

Consulter le règlement de fonctionnement des haltes-garderies | pdf - 1 Mo

Règlement de la Médiation de la Ville de Nice

Télécharger le règlement intérieur | pdf - 221 Ko

Règlement général des marchés traditionnels de la Ville de Nice

Télécharger l'arrêté 2024-05542 | pdf - 2 Mo

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Règlement intérieur des accueils de loisirs

Consulter le règlement intérieur | pdf - 2 Mo

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Charte de l’utilisateur des équipements municipaux pour les seniors niçois célébrant leurs noces d’or et de diamant

Consulter la charte d'utilisation des salles municipales pour les noces d'or ou de diamant | pdf - 92 Ko

Règlement intérieur de la restauration scolaires et des accueils périscolaires

Consulter le règlement intérieur de la restauration scolaires et des accueils périscolaires | pdf - 79 Ko

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Règlement intérieur des déchetteries

nicecotedazur.org (nouvel onglet)

Règlement intérieur des Maisons des Associations

Télécharger le règlement intérieur des Maisons des Associations | pdf - 5 Mo

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Règlement intérieur des AnimaNice

Consulter le règlement intérieur des AnimaNice | pdf - 342 Ko