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Conseil Métropolitain

Conseil Métropolitain

0902/21

Mercredi 10 février 2021 à 9 heures, nous vous invitons à assister au Conseil métropolitain qui sera diffusé en direct sur le site nicecotedazur.org

L’ordre du jour de notre Conseil Métropolitain apporte des réponses à la crise que nous traversons. Résilience, développement et accompagnement des acteurs économiques et de l’emploi sont les maîtres mots de notre action en 2021, en parfaite cohérence avec notre stratégie de développement de long terme.

Le Débat d’Orientations Budgétaires atteste un engagement résolu de la Métropole pour organiser notre résilience sanitaire et environnementale, avec une détermination à accroitre toujours plus nos efforts de transition écologique. Nous serons aussi au rendez-vous de l’emploi et du soutien aux entreprises, tout en confirmant notre action de proximité dans chacune des communes.

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Parmi les principales délibérations à l’ordre du jour :

Orientations budgétaires 2021

2.2 Débat d'orientations budgétaires - Exercice 2021.

Il est proposé au Conseil Métropolitain de prendre acte de la tenue du débat sur les orientations budgétaires 2021.

Tempête Alex

0.2 Exonération des factures d'eau et de la redevance d'assainissement pour les habitants des villages les plus touchés par la tempête ALEX.

Il est proposé au Conseil métropolitain d'approuver l'exonération des factures d'eau et d'assainissement pour les habitants des communes du Haut Pays les plus touchées par la tempête Alex des 2 et 3 octobre 2020.

2.1 Solidarité Région Tempête ALEX - Avenant exceptionnel au Contrat Régional d'Equilibre Territorial.

Il est proposé au Conseil métropolitain d'approuver les termes de l'avenant n° 2 du CRET 2019-2021 avec la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur. La Région Sud souhaite apporter une aide financière aux collectivités des Alpes-Maritimes pour réparer les infrastructures touchées par la tempête Alex, et entend réserver une enveloppe de l'ordre de 20 M€ au bénéfice de la Métropole Nice Côte d'Azur sur la base d'un programme d'investissements défini visant la reconstruction ou la réparation d'infrastructures détruites et relevant de la maîtrise d'ouvrage de la Métropole.

18.1 Compétence GEMAPI - Contrat de délégation de missions au Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau Maralpin (SMIAGE) pour des travaux post-Alex en cours d'eau.

Il est proposé au Conseil métropolitain d'approuver la signature du contrat territorial portant délégation de missions relatives à la GEMAPI dans le cadre des travaux rendus nécessaires dans les cours d'eau suite à la tempête Alex pour une durée de cinq ans et pour un montant de travaux estimé à 38 111 000 € HT.

49.1 Soutien aux agriculteurs suite aux dégâts occasionnés par la tempête Alex. Fiche + CP

Il est proposé au Conseil métropolitain d'approuver les aides financières octroyées aux exploitants agricoles, producteurs et agriculteurs telles que validées par la Chambre d'agriculture, dans le cadre du plan métropolitain de solidarité et d'action pour la reconstruction des vallées de la Vésubie et de la Tinée impactées par la tempête Alex.

75.1 Aide exceptionnelle à l'association "Les Week-ends solidaires" suite à la tempête Alex

Il est proposé au Conseil métropolitain d'approuver l'aide exceptionnelle versée à l'association "Week-ends solidaires" afin de participer à la reconstruction d'équipements endommagés par la tempête Alex et de participer à l'accompagnement des personnes sinistrées.

Crise sanitaire

0.1 Stratégie vaccinale - ouverture de la vaccination au personnel de la Métropole et de ses régies présentant des pathologies aggravantes à la Covid-19

Il est proposé au Conseil métropolitain d'approuver la mise en oeuvre d'une campagne de vaccination contre la Covid-19 en faveur du personnel de la Métropole Nice Côte d'Azur, de la ville de Nice et de son Centre Communal d'Action Sociale, et de leurs régies présentant des pathologies aggravantes ou présentant une ou plusieurs comorbidités.

17.1 Plan d'action solidaire en faveur des étudiants

Il est proposé au Conseil métropolitain de bien vouloir approuver un plan d'action solidaire en faveur des étudiants qui se trouvent dans une situation de grande précarité en raison de la crise sanitaire.

Transition écologique

0.3 Création du guichet métropolitain de la rénovation énergétique

Il est proposé au Conseil métropolitain d'approuver le lancement du « Guichet métropolitain de la Rénovation », d'approuver l'accélération du programme d'aide à la rénovation énergétique du parc privé, et de solliciter en ce sens le financement européen ELENA.

1.1 Réseau de tramway ligne 4 - Modalités de concertation - Définition des objectifs

Il est proposé au Conseil métropolitain d'approuver le lancement de la procédure de concertation publique relative à la création d'une ligne de tramway T4 desservant les communes de Nice, Saint-Laurent-du-Var et Cagnes-sur-Mer, de décider des modalités d'organisation de cette concertation et d'autoriser la Métropole à solliciter des subventions auprès de ses partenaires institutionnels.

2.4 Convention relative à la mise en place d'une tarification multimodale sur le périmètre des Alpes-Maritimes et de la Principauté de Monaco - Avenant n° 1.

Il est proposé au Conseil métropolitain d'approuver l'avenant n° 1 à la convention relative à la mise en place d'une tarification multimodale afin d'intégrer la Principauté de Monaco dans le Pass Sud Azur et d'en préciser les modalités.

Europe :

69.1 Stratégie Europe 2021-2027 de la Métropole Nice Côte d'Azur.   

Il est proposé au Conseil métropolitain d'approuver la « stratégie Europe 2021-2027 » de la Métropole Nice Côte d'Azur.

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