Arrêté
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Arrêté municipal – Ouverture dominicale
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Arrêté n°2025-02378 – Règlementant l’organisation de battues aux sangliers sur le territoire de la ville de Nice
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Article 15 de l’arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit
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Arrêté municipal relatif à la reprise des sépultures en terrain du cimetière de l’Est
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Arrêté municipal relatif à la reprise des sépultures en terrain du cimetière de l’Est
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Arrêté municipal N°2021-03668 : règlement de la profession d’exploitant de taxi de la ville de Nice
Fixant les dispositions relatives à Iexercice de la profession de taxi pour ce qui concerne les dispositions municipales. Chaque artisan taxi se référera à la réglementation nationale en vigueur pour l’ensemble des dispositions générales à respecter dans le cadre de I »exercice de sa profession.
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Arrêté municipal N°2021- 03778
Relatif à la réglementation du stationnement sur voirie pour les porteurs de carte de stationnement pour personne en situation de handicap CMI-S ou CES
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Arrêté du 22 octobre 1997 portant modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur du Vieux-Nice
Le plan de sauvegarde et de mise en valeur du Vieux-Nice a été approuvé par décret du 17 décembre 1993 et modifié par arrêté du 22 octobre 1997.
Ce PSMV est un document d’urbanisme indépendant du PLU de Nice.
Il définit les conditions architecturales pour assurer la conservation et la mise en valeur des immeubles et du cadre urbain.
Il peut comporter des règles relatives aux matériaux de construction.
Les autorisations de construire sont soumises à l‘avis de l’Architecte des Bâtiments de France. -
Décret du 17 décembre 1993 approuvant le plan de sauvegarde et de mise en valeur du secteur sauvegarde du Vieux-Nice
Le plan de sauvegarde et de mise en valeur du Vieux-Nice a été approuvé par décret du 17 décembre 1993 et modifié par arrêté du 22 octobre 1997.
Ce PSMV est un document d’urbanisme indépendant du PLU de Nice.
Il définit les conditions architecturales pour assurer la conservation et la mise en valeur des immeubles et du cadre urbain.
Il peut comporter des règles relatives aux matériaux de construction.
Les autorisations de construire sont soumises à l‘avis de l’Architecte des Bâtiments de France. -
Arrêté des marchés nocturnes
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Arrêté des marchés spéciaux de Sapins
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Arrêté des marchés spéciaux de Chrysanthèmes
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