Règlement intérieur
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Règlement intérieur des plages adaptées – Handiplages
Consulter le règlement intérieur des plages adaptées | pdf - 453 Ko
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Fonds d’aide aux associations pour la sécurisation des manifestations
Télécharger le règlement fixant les modalités d’attribution de l’aide | pdf - 66 Ko
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Règlement de fonctionnement des crèches familiales
Consulter le règlement | pdf - 442 Ko
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Règlement de fonctionnement des crèches collectives et des haltes garderies municipales
Validité jusqu’en 2027
Consulter le règlement de fonctionnement des crèches collectives et haltes-garderies | pdf - 470 Ko
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Règlement de la Médiation de la Ville de Nice
Télécharger le règlement intérieur | pdf - 221 Ko
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Règlement intérieur du Club de Plage Li rateta
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Règlement général des marchés traditionnels de la Ville de Nice
Télécharger l'arrêté 2024-05542 | pdf - 2 Mo
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Règlement intérieur des accueils de loisirs
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Charte de l’utilisateur des équipements municipaux pour les seniors niçois célébrant leurs noces d’or et de diamant
Consulter la charte d'utilisation des salles municipales pour les noces d'or ou de diamant | pdf - 92 Ko
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Règlement intérieur de la restauration scolaires et des accueils périscolaires
Consulter le règlement intérieur de la restauration scolaires et des accueils périscolaires | pdf - 79 Ko
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Règlement intérieur des déchetteries
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Règlement intérieur des Maisons des Associations
Télécharger le règlement intérieur des Maisons des Associations | pdf - 5 Mo