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Conseil Municipal en direct

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2907/20

Suivez le conseil municipal du 31 juillet 2020 en direct à partir de 8h30.

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Principales délibérations à l’ordre du jour

Aménagements


0.1 – Prolongement de la Promenade du Paillon – Lancement de la procédure de concours et de la procédure de concertation publique – Convention de maîtrise d’ouvrage unique avec la Métropole Nice Côte d’Azur
Il est proposé au Conseil municipal d'approuver le lancement de la procédure de concertation publique et de concours concernant le projet de prolongement de la Promenade du Paillon, sur le tronçon situé entre la traverse de la Bourgada et le nord du Palais des Expositions et d'approuver la signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Métropole Nice Côte d'Azur.
 
0.2 – Reconversion du Palais des Expositions et requalification urbaine - Lancement d'un projet global d'aménagement.
Il est proposé au Conseil municipal d'approuver le lancement d'un projet global d'aménagement du Palais des Expositions et de ses abords autour des thématiques de la culture et du sport. Ce programme s'inscrit dans la poursuite de l'amélioration du cadre de vie des résidents et également de l'ensemble des niçoises et des niçois.
 
0.3 - Lancement des procédures pour la réalisation du Parc des Expositions et des Congrès.
Il est proposé au Conseil municipal d'autoriser le lancement de toutes les procédures liées à la conclusion avec la Société Publique Locale Côte d'Azur Aménagement, d'une concession d'aménagement permettant le développement du projet de réalisation du Parc des Expositions et des Congrès.
 
25.1 - Mise en place d'un équipement mixte accueillant un parc-relais et un équipement sportif de quartier - Impasse du Square Magnan.
Il est proposé au Conseil municipal d'approuver la création sur le secteur Magnan d'un équipement mixte accueillant un parc-relais et un équipement sportif de quartier répondant à la fois aux besoins de stationnement en lien avec la politique de mobilité et aux attentes en matière de requalification du gymnase Tony BESSI.
 

Sécurité


1.1 - Création d'un Hôtel des Polices mutualisé - Lancement des études préalables d'avant-projet sommaire.
Il est proposé au Conseil municipal d'autoriser le lancement des études préalables pour la mise en oeuvre du projet de création d'un Hôtel des Polices mutualisé sur le site de l'ex- Hôpital Saint-Roch.

Environnement / Santé / Bien-être


5.2 – Préservation et mise en valeur du patrimoine naturel marin de la Ville de Nice – Aire marine protégée
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le lancement d’une étude de préfiguration pour la création d’une aire marine protégée sur le littoral niçois.
   
5.1 - Maisons de santé - Schéma directeur de déploiement sur le territoire de la ville de Nice
Il est proposé au Conseil municipal d'autoriser le lancement d'une étude à l'échelle du territoire niçois aux fins d'établir un schéma directeur de déploiement de maisons de santé ainsi que la recherche de partenaires pour leur financement.

Rénovation urbaine


1.2 & 1.13 – Nouveau Programme de Renouvellement Urbain du quartier de l'Ariane secteur Place des Sitelles - Acquisition d'un terrain pour la création d'un groupe scolaire de 11 classes sis 4 avenue des Bleuets.
 
Plan National de Rénovation des Quartiers Anciens Dégradés - Acquisition d'un local commercial sis au 10, rue de Suisse pour l'extension de la structure petite enfance "L'île des Enfants".
 
Education
 
15.1 – Plan d’éducation artistique et culturelle en direction des écoles élémentaires de la Ville
Il est proposé au Conseil municipal d'approuver le projet de plan d'éducation musicale et de développement de la pratique musicale en direction des écoles élémentaires de la Ville et d'accepter la signature de la première convention d'éducation musicale et de développement de la pratique musicale.
 
Culture 
 
11.1 – Candidature au Patrimoine Mondial UNESCO – Etat d’avancement
Il est proposé au Conseil municipal de prendre acte de l’état d’avancement de la candidature « Nice, capitale du tourisme de Riviera » à l’inscription sur la Liste du patrimoine mondial.
 
11.2 – Aménagement du Palais Communal en lieu dédié à la valorisation du patrimoine et de l’histoire de Nice
Il est proposé au Conseil municipal d'approuver le principe d'aménagement de l'ancien Palais Communal en un équipement culturel autour du thème du patrimoine et de l'histoire de notre Commune.
 
17.1 – Ensemble Saint-François – Aménagement d’un pôle d’activités théâtrales
Il est proposé au Conseil municipal d'approuver le principe d'aménagement de l'ancienne église des Franciscains et de l'ex-hôtel de l'Aigle d'Or en infrastructures adaptées pour le Théâtre National de Nice et d'autoriser monsieur le Maire à solliciter auprès des administrations ou institutions concernées les subventions y afférentes.
 
17.2 – Opéra de Nice – Restauration, labellisation
Il est proposé au Conseil municipal d'approuver le lancement des études et des travaux nécessaires à la rénovation de l'Opéra de Nice et d'autoriser la désignation d'un architecte en chef des Monuments Historiques, pour mener à bien ces travaux.
 
17.3 – Transformation du projet et développement d’un « tiers-lieu »
Il est proposé au Conseil municipal d'approuver la création d'un « tiers-lieu », l'inscription du 109 dans le cadre du programme national éponyme, accepter que l'Etat et la Région soient sollicités pour une inscription du dossier dans le cadre du contrat de plan Etat/Région 2021-2027 et d'autoriser le lancement d'une assistance à maîtrise d'ouvrage pour les études de faisabilité.
 
17.4 – 30 ans du Musée d’Art Moderne et d’Art Contemporain – Programmation anniversaire
Il est proposé au Conseil municipal d'approuver la signature de conventions permettant de mettre en oeuvre la programmation du MAMAC et un partenariat dans le cadre de l'exposition sur les 30 ans du musée avec l'association Archives of Women Artists, Research and Exhibitions.

Solidarités


8.1, 1.14 & 1.15 – Centre Communal d'Action Sociale de Nice - Attribution de subventions pour les constructions de 125 logements sociaux en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes sis ZAC Méridia, de 40 logements sociaux en logements foyer "Résidence Autonomie" sis ZAC Méridia, l'acquisition-amélioration de 28 logements sociaux sis 20, rue Fontaine de la Ville en Pension de Famille.
 
8.3 –Convention cadre avec les associations caritatives - Dons de denrées alimentaires au profit des publics en situation de grande précarité.
Il est proposé au Conseil municipal de poursuivre et élargir les partenariats avec des associations caritatives, afin de donner à titre gracieux et à titre ponctuel ses excédents de denrées alimentaires issus de la production de sa cuisine centrale.

Sports / Attractivité
 

45.1 - Grand Départ du Tour de France 2020 - Conventions avec le Conseil régional, le Conseil départemental et la Métropole Nice Côte d'Azur
Il est proposé au Conseil municipal d'approuver la convention à intervenir avec la Métropole Nice Côte d'Azur, le Département des Alpes-Maritimes, la Région Provence- Alpes-Côte d'Azur pour le Grand Départ du Tour de France 2020.

 

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