Délibération
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Déclaration de projet Groupe Scolaire Ariane
Nouveau Programme de Renouvellement Urbain du quartier de l’Ariane – Création d’un groupe scolaire Les Bleuets – Déclaration de projet suite à enquête publique.
Consulter la délibération 2.3 du 9 janvier 2026 | pdf - 134 Ko
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Recueil des tarifs administratifs – délibération
Consulter la délibération 5.31 du 5 décembre 2025 | pdf - 105 Ko
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Périmètres des territoires de la Ville de Nice
Consulter la délibération 0.2 du 20 juillet 2020 | pdf - 48 Ko
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Modification de la dénomination des territoires de la ville de Nice
Consulter la délibération 1.3 du 25 mars 2021 | pdf - 40 Ko
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Délibération du Conseil municipal sur le Développement de l’agriculture urbaine et des jardins
Télécharger la délibération | pdf - 21 Ko
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Décret du 16 août 1901
Télécharger le décret du 16 août 1901 | pdf - 65 Ko
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Loi du 1er juillet 1901
Version consolidée au 1 janvier 2006
Télécharger la version consolidée de la loi 1901 | pdf - 69 Ko
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Délibération 1.3 du 14 avril 2023
Fonds d’aide au secteur associatif pour le financement des dispositifs de sûreté des manifestations – Reconduction du dispositif
Télécharger la délibération 1.3 du 14 avril 2023 | pdf - 155 Ko
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Adhésion du Médiateur de la ville de Nice à l’association des Médiateurs des Collectivités Territoriales
Télécharger la délibération 13099 | pdf - 34 Ko
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Création d’un règlement intérieur pour le médiateur de la Ville de Nice
Télécharger la délibération du 13 octobre 2022 | pdf - 43 Ko
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Création d’un médiateur de la ville de Nice
Télécharger la délibération du 31 juillet 2020 | pdf - 43 Ko
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Approbation de la définition opérationnelle de l’antisémitisme par l’Alliance internationale pour la mémoire de l’Holocauste
Consulter la délibération 15516 du 29 janvier 2021 | pdf - 46 Ko